Mentions Légales

En parcourant le contenu du site Web www.soutiencreation.fr, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes "CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION". Dans le cas où l'utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou une partie de celle-ci, il lui est demandé de renoncer à tout usage du présent site.

Soutien Création
Administrateur M. NIZARI
29, rue de Brie
78310 Maurepas
RCS : 789478062

Le site www.soutiencreation.fr est hébergé par :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Site web www.1and1.fr

Accès au contenu

Le contenu est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts, quels qu'il soit, liés à l'accès au contenu de ce présent site reste la responsabilité de l'utilisateur.

Propriété intellectuelle

Tous le contenu (images, textes, vidéos, etc.) du site www.soutiencreation.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur. Et sauf mention précisant le contraire, ils sont la propriété exclusive de soutiencreation.fr.

En conséquence, l'utilisateur ne peut en aucun cas, et d'une manière quel qu'il soit, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou une partie du contenu et aussi tout ou une partie du site web sans l'accord préalable et express des propriétaires du site. Droit applicable et compétence

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, l'attribution de compétence est donnée aux tribunaux français compétents.